La MRC d’Arthabaska se dégage de toute responsabilité suite aux dommages directs ou indirects découlant de l’utilisation de cette carte. La MRC d’Arthabaska ne garantie pas la qualité des données. Il se peut que certaines données soient erronées, fausses, incomplètes, imprécises ou non normalisées. De plus, le zonage peut ne pas être à jour, un cours d’eau affiché sur la carte peut être sujet à une révision, et les milieux humides proviennent de sources externes qui peuvent également ne pas être à jour, etc.

CE DOCUMENT EST SANS VALEUR LÉGALE ET N’EST UTILE QUE POUR CONSULTATION.