ALERTE
???? AVIS À LA POPULATION BUREAU MUNICIPAL FERMÉ Action de grâce Veuillez prendre note que le bureau municipal sera fermé le lundi 12 octobre à l'occasion de l'Action de grâce. Les activités reprendront selon l'horaire habituel dès le lendemain. Merci de votre compréhension. Municipalité de Rivière-Saint-Jean ???? Nous vous souhaitons une agréable fête de l'Action de grâce! ????
RÈGLEMENTS
Règlements généraux
B. POLITIQUE HARCÈLEMENT, VIOLENCE ET DE L'INCIVILITÉ AU TRAVAIL.pdfA. POLITIQUE ADMINISTRATIVE CONCERNANT LES RÈGLES DE GOUVERNANCE EN MATIÈRE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DE LA MUNICIPALITÉ DE RIVIÈRE-SAINT-JEAN.pdf2026-09-02_Projet de règlement 09-26 Traitement des élus - .pdf2026-06-10_RÈGLEMENT 07-26_GESTION CONTRACTUELLE.pdf2026-06-10_RÈGLEMENT 06-26_CONCERNANT LES COLPORTEURS ET LES VENDEURS ITINÉRANTS.pdf2026-06-10-RÈGLEMENT 08-26_RELATIF AUX TARIFS ET FRAIS DE DÉPLACEMENTS DES EMPLOYÉS ET DES ÉLUS DE LA MUNICIPALITÉ .pdf2026-04-07_ RÈGLEMENTS 05-26 L'OCCUPATION ET L'ENTRETIEN DES BÂTIMENTS.pdf2026-02-RÈGLEMENT 03-26-Code d'éthique et déontologie des élus.pdf2024-12-RÈGLEMENT 14-24-Occupation du domaine public municipal.pdf2024-12-RÈGLEMENT 12-24-Régie interne des séances du conseil.pdf2024-08-RÈGLEMENT 09-24-Camping municipal.pdf2024-06-RÈGLEMENT 08-24-Comité consultatif d'urbanisme.pdf2024-06-RÈGLEMENT 07-24-Dérogations mineures.pdf2023-11-RÈGLEMENT 05-23-L'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 911.pdf2023-04-RÈGLEMENT 03-23-Contrôle et suivi budgétaire.pdf2022-03-RÈGLEMENT 04-22-Code éthique et déontologie des employés.pdf2021-06-RÈGLEMENT 04-21-Mise aux normes des installations septiques.pdf2018-12-RÈGLEMENT 09-18-Concernant le canabis.pdf2018-10-RÈGLEMENT 05-18-Rénumération des élus.pdf2015-04-RÈGLEMENT 06-15-Concernant les nuisances.pdf2015-04-RÈGLEMENT 05-15-Sécurité la paix et l'ordre dans les endroits publics.pdf
SÉANCE ORDINAIRE 5 MAI 2026 À 19H00
| Lundi | 8h-16h |
| Mardi | 8h-16h |
| Mercredi | 8h-16h |
| Jeudi | 8h-16h |
| Vendredi | Fermé au public |
434 rue Saint-Jean
Rivière-Saint-Jean
G0G 2N0
(418) 949-2464
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