ALERTE
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL : 3 FÉVRIER 2026 À 19H00 - SALLE MUNICIPALE DE RIVIÈRE-SAINT-JEAN
RÈGLEMENTS
Règlements généraux
B. POLITIQUE HARCÈLEMENT, VIOLENCE ET DE L'INCIVILITÉ AU TRAVAIL.pdfA. POLITIQUE ADMINISTRATIVE CONCERNANT LES RÈGLES DE GOUVERNANCE EN MATIÈRE DE PROTECTION DES RENSEIGNEMENTS PERSONNELS DE LA MUNICIPALITÉ DE RIVIÈRE-SAINT-JEAN.pdf17. 2026-01-12-PROJET - Règlement 03-26-Code éthique et déontologie des élus.pdf16. Règlement 01-26 -GESTION CONTRACTUELLE 2026.pdf15. RÈGLEMENT 14-24-Occupation du domaine public municipal.pdf14. RÈGLEMENT 12-24-RÉGIE INTERNE DES SÉANCES DU CONSEIL.pdf13. RÈGLEMENT 09-24-Camping municipal.pdf12. RÈGLEMENT 08-24-Comité consultatif d'urbanisme.pdf11. RÈGLEMENT 07-24-Dérogations mineures.pdf10. RÈGLEMENT 02-24-tarifs et frais déplacements des employés et élus.pdf09. RÈGLEMENT 05-23-L'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 911.pdf08. RÈGLEMENT 03-23-Contrôle et suivi budgétaire.pdf07. RÈGLEMENT 04-22-Code d'éthique et de déontologie des employés.pdf06. RÈGLEMENT 03-22-Code D'éthique et de déontologie des élus.pdf05. RÈGLEMENT 04-21-Mise aux normes des installations septiques.pdf04. RÈGLEMENT 09-18-Concernant le canabis.pdf03. RÈGLEMENT 05-18-Rénumération des élus.pdf02. RÈGLEMENT 06-15-Concernant les nuisances.pdf01. RÈGLEMENT 05-15-Sécurité la paix et l'ordre dans les endroits publics.pdf
SÉANCE ORDINAIRE 3 FÉVRIER 2026 À 19H00
| Lundi | 8h-16h |
| Mardi | 8h-16h |
| Mercredi | 8h-16h |
| Jeudi | 8h-16h |
| Vendredi | Fermé au public |
434 rue Saint-Jean
Rivière-Saint-Jean
G0G 2N0
(418) 949-2464
direction@rivieresaintjean.org
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